18 octobre 2007
Actualité bibliographique 2006-2007 : Liste des thèmes consultables
Propriété littéraire et artistique
Agroalimentaire
AFNOR, Traçabilité dans l'agroalimentaire, 01/07/2006, AFNOR
Lecomte Catherine, Ta Chi-Dung et Vergote Marie-Hélène, Analyser et améliorer la traçabilité dans les industries agroalimentaires, 05/01/2006, AFNOR
Ministère Agriculture et Pêche, L'agriculture, la forêt et les industries agroalimentaires. Edition 2006, 01/04/2006, LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Moletta René, Gestion des problèmes environnementaux dans les industries agroalimentaires. 2e édition, 01/03/2006, TEC & DOC (EDITIONS)
Biodiversité
Ouvrages
Doussan Isabelle et Dubois Jérôme, Conservation de la biodiversité et politique agricole commune de l'Union Européenne. Des mesures agro-environnementales à la condition environnementale, 06/06/2007, LA DOCUMENTATION FRANCAISE
FRANE, Agriculture & Biodiversité. Enjeux et intérêts réciproques, 01/04/2006, FRANE
Pinton Florence, Alphandéry Pierre, Billaud Jean-Paul, Deverre Christian, La construction du réseau Natura 2000 en France. Une politique européenne de conservation de la biodiversité à l'épreuve du terrain, 03/04/2007,LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Articles
Le Bris, Sonia, Esquisse d'une
courtepointe internationale d'ADN: Compte rendu de la première conférence
internationale sur l'échantillonnage et la mise en banque d'ADN, Journal
international de bioéthique, 01/03/1997 Numéro 1, Page(s) 111 -117
Maljean-Dubois, Sandrine, Biodiversité, biotechnologies, biosécurité: le droit international désarticulé, Journal du droit international (Clunet) Publié le 01/10/2000 Numéro 4, Page(s) 949 -996
Biomédecine
Manaï Dominique, Les droits du patient face à la biomédecine, 01/01/2006, STAMPFLI
Pedrot Philippe, Dictionnaire de droit de la santé et de la biomédecine, 01/09/2006, ELLIPSES MARKETING
Bioéthique
Ouvrages
Aldeeb Sami-A et al., Médecine et droit. Questions d'actualité en droit médical et en bioéthique, 02/05/2007, ANTHEMIS
Botbol-Baum Mylène, Bioéthique dans les pays du Sud. Récits de médecins africains, 01/02/2006, L'HARMATTAN
Bouvet (de) Armelle et Cobbaut Jean-Philippe, Une bioéthique pour un monde habitable ? La bioéthique en discussion, 01/03/2006, PU DU SEPTENTRION
Byk Christian, Bioéthique et droit international. Autour de la déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme, 18/01/2007, LITEC
Hennette-Vauchez Stéphanie, Bioéthique, biodroit, biopolitique. Réflexions à l'occasion du vote de la loi du 4 août 2004, 17/10/2006, LGDJ
Labrusse-Riou Catherine, Ecrits de bioéthique, 14/05/2007, PUF
Lafon Claude, De la biologie à la bioéthique, 07/02/2006, ELLIPSES MARKETING
Maljean-Dubois Sandrine, La société internationale et les enjeux bioéthiques. Treizièmes rencontres internationales d'Aix-en-Provence, colloque des 3 et 4 décembre 2004, 01/02/2006, PEDONE
Sebag Valérie, Droit et bioéthique, 17/04/2007, LARCIER
Sève Lucien, Qu'est-ce que la personne humaine ? Bioéthique et démocratie, 18/05/2006, DISPUTE (LA)
Taguieff Pierre-André, La bioéthique ou le juste milieu. Une quête de sens à l'usage du nihilisme technicien, 16/05/2007, FAYARD
Putallaz François-Xavier et Salamolard Michel, Le Sens de l'homme. Au coeur de la bioéthique Contribution au débat démocratique, 26/01/2006, SAINT-AUGUSTIN (EDITIONS)
Monnier Sophie, Les comités d'éthique et le droit. Eléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique, 01/01/2006, L'HARMATTAN
Articles
ANDORNO Roberto, LA NOTION DE DIGNITE HUMAINE EST-ELLE SUPERFLUE EN BIOETHIQUE, Revue générale de droit médical 2005 N° 16 PAGE 95 - 8 PAGES
BEVIERE Bénédicte, BIOETHIQUE
1994-2004, REGARDS CROISES SUR UNE DECENNIE HISTORIQUE, MARDI 10 MAI 2005,
LA BIOETHIQUE A LA RECHERCHE DE SON CADRE JURIDIQUE REGARDS CONVERGENTS SUR UNE DISCIPLINE INSTITUTIONNALISEE, L'EVOLUTION DU CCNE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE : QUELS CHANGEMENTS, QUELLES PERSPECTIVES ? (ACTES DE COLLOQUE), Revue générale de droit médical 2005 N° 17 PAGE 205 - 19 PAGES
BYK Christian, BIOETHIQUE, UNIVERSALISME ET MONDIALISATION, LA DYNAMIQUE DES CONTRADICTIONS, Semaine juridique JCP G - édition générale 2005 EDITION GENERALE , N° 7, I, 113, PAGE 315, 6 PAGES
Chavrier, Géraldine, Bioéthique de gauche, bioéthique de droite ? Les "deux" projets de loi bioéthique, JCP A (Administrations et collectivités territoriales) Publié le 03/05/2004 Numéro 19, Page(s) 613 -618
De Vel, Guy, Le rôle du Conseil de l'Europe en matière de bioéthique, Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme (RTDH) 01/04/2003 Numéro 54 , Page(s) 347 -362
GILLET-HAUQUIER MARIE-ANNICK, LA RECHERCHE D'UN STATUT JURIDIQUE A L'EMBRYON HUMAIN, Revue générale de droit médical 2005 N° 15 PAGE 125 - 13 PAGES
MARTIN RAYMOND, DROIT ET ACTUALITE-ETUDES OFFERTES A JACQUES BEGUIN, PERSONNE ET INDIVIDU (UN ARRIERE-PLAN DE LA BIOETHIQUE), Mélanges Litec 2005 PAGE 481 - 5 PAGES
Mimouni, Rifka, Évolutions passées et à venir de la bioéthique. Entretien avec Noëlle Lenoir, Présidente du Groupe Européen d'Éthique, Ancien membre du Conseil Constitutionnel, L'Astrée Publié le 01/05/2001 Numéro 14 , Page(s) 3 -8
PEDROT PHILIPPE et PAUVERT BERTRAND, LA LEGISLATION APPLICABLE AUX CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES, Petites affiches 18 février 2005 N° 35 PAGE 77 - 5 PAGES
THOUVENIN Dominique, PERSONNE
HUMAINE, LA LOI RELATIVE A
THOUVENIN Dominique, LES BANQUES DE TISSUS ET D'ORGANES : LES MOTS POUR LES DIRE, LES REGLES POUR LES ORGANISER, Petites affiches 18 février 2005 N° 35 PAGE 31 - 12 PAGES
PUIGELIER Catherine, La tentation de l'inutile, Revue générale de droit médical 2004 N° 12 PAGE 189 - 11 PAGES
BYK Christian, Bioéthique, embryon, fœtus, clonage, Semaine juridique JCP G - édition générale 2004 N° 23 139 I PAGE 1001 - 2 PAGES
MALLET BRICOUT Blandine, L'assistance médicale à la procréation dans la loi "bioéthique" du 6 aout 2004 : quelques avancées. .. Dans la continuité, Droit de la famille 2004 N° 10, ALERTE 46, PAGE 4, 2 PAGES
Biotechnologie
Ouvrages
Bizet Jean et Le Déaut Jean-Yves, Développement des biotechnologies en France : notre souveraineté technologique, sanitaire et alimentaire est-elle en péril ? 2èmes Rencontres parlementaires sur les Biotechnologies, 01/10/2006, M&M CONSEIL
Clozel Jean-Paul, La biotechnologie : de la science au médicament, 21/03/2007, FAYARD
Articles
Lafarge, Philippe, Biotechnologie et droit, secret professionnel, confidentialité et nouvelles technologies d'informations, La Gazette du Palais Publié le 19/04/1998 Numéro 109 , Page(s) 17 -25
Gallochat, Alain, Biotechnologie, échec pour l'Europe, le point pour les États-Unis, Revue du Droit de la Propriété Intellectuelle (RDPI) Publié le 01/04/1995 Numéro 58 , Page(s) 23 -25
Galloux, Jean-Christophe, Les dispositions de la loi du 6 août 2004 relatives aux inventions biotechnologiques, Revue de droit sanitaire et social Publié le 01/03/2005 Numéro 2 , Page(s) 206 -219
Gutmann, Ernest, La protection juridique des inventions biotechnologiques dérivées d'éléments isolés à partie du corps humain ou autrement produits par des procédés techniques : Vrais et faux problèmes, Revue du Droit de la Propriété Intellectuelle (RDPI) Publié le 01/09/2000 Numéro 115 , Page(s) 11 -27
MARCUS-HELMONS SILVIO, PROGRES SCIENTIFIQUES OU TECHNIQUES ET DROITS DE L'HOMME, QUELQUES ASPECTS ETHIQUES RELATIFS A LA PROTECTION JURIDIQUE DES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Revue trimestrielle des droits de l'homme 2003 N° 54 PAGE 537 - 11 PAGES
Schweitzer, M-G, Des recherches sur l'embryon aux biotechnologies : remarques sur les avis du Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) (1983-2003), Journal de médecine légale, Droit médical, Victimologie, Dommage corporel Publié le 01/10/2003 Numéro 6 , Page(s) 424 -428
Brevet
Ouvrages
Chiariny-Daudet A-C, Le règlement judiciaire et arbitral des contentieux internationaux sur brevets d'invention, 23/11/2006, LITEC
Mancini Anna, L'obsolescence du droit mondial des inventions. A travers les péripéties de l'histoire de la protection juridique des logiciels, 2e édition, 01/01/2007, BUENOS BOOKS INTERNATIONAL
Potier Pierre, Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention, 01/04/2006, TEC & DOC (EDITIONS)
Remiche Bernard, Brevet, innovation et intérêt général. Le Brevet : pourquoi et pour faire quoi ? Actes du colloque de Louvain-la-Neuve organisé par la Chaire Arcelor, 21/11/2006, LARCIER
Articles
Chrétien, François, L'avenir du système brevet en Europe, Propriété industrielle 01/11/2006 Numéro 11, Page(s) 17 -19
Ebbink, R, Les brevets relevant de la biotechnologie au banc d'essai devant les juridictions nationales en Europe, Royaume-Uni, Allemagne, Pays-Bas, Propriété industrielle Bulletin documentaire (PIBD) Publié le 01/01/1996 Numéro 601 , Page(s) 1 -1
Lambert, Thierry, Le brevet et la personne. Brefs propos sur un double rendez-vous manqué, Recueil Dalloz Sirey Publié le 28/07/2005 Numéro 29 , Page(s) 2005 -2010
MARQUES Marilia Bernades, BREVETS PHARMACEUTIQUES ET ACCESSIBILITE DES MEDICAMENTS AU BRESIL, Revue internationale de droit économique 2000 N° 1 PAGE 97 - 11 PAGES
Raynard, Jacques, Contrats de transfert de technologie, compétence des juridictions françaises sur la propriété de titres étrangers et rapport de recherche, Propriété industrielle Publié le 01/10/2006 Numéro 10, Page(s) 27 -29
Schmidt Szalewski, Joanna, L'adaptation du droit des brevets aux nouvelles technologies, Propriété industrielle 01/05/2002 Numéro 2 , Page(s) 8 -10
Stellmach, Joachim A, Brevetabilité des composés ayant une activité biologique. Quelques relations entre structure, activité biologique et activité inventive, Propriété industrielle Publié le 01/10/2006 Numéro 10 , Page(s) 9 -15
Cellules souches
Ouvrages
Carbone Giorgio-Maria, L'enjeu des cellules souches. De quoi s'agit-il ? A quoi servent-elles ?, 01/04/2006, SALVATOR
Fagniez Pierre-Louis, Cellules souches et choix éthiques. Rapport au Premier ministre, 01/11/2006, LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Les cellules souches adultes. Quel droit pour quelles perspectives ?, Actes du colloques organisé par le Master 2 Droit des biotechnologies, Université d'Évry-Val-d'Essonne, 2 février 2007, Revue générale de droit médical, Les études hospitalières, numéro 24, septembre 2007, p. 3 à 89.
Articles
GAUMONT-PRAT HELENE, REFLEXIONS SUR LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES, Revue juridique personnes et famille 2001 N° 5 PAGE 29 - 1 PAGE
Gaumont-Prat, Hélène, La brevetabilité des inventions impliquant des cellules souches, Recueil Dalloz Sirey, 15/12/2005 Numéro 44, Page(s) 3087 -3093
Gaumont-Prat, Hélène, La révision des lois de bioéthique et la recherche sur les cellules souches embryonnaires, Revue Lamy Droit Civil Publié le 01/01/2005 Numéro 12, Page(s) 27 -32
Guedj, Alain, Le régime d'importation des cellules souches, Revue Française de Droit Administratif (RFDA) Publié le 01/07/2003 Numéro 4 , Page(s) 763 -766
Hennette-Vauchez, Stéphanie, Les cellules souches ne sont pas des embryons, Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA) Publié le 08/09/2003 Numéro 29 , Page(s) 1563 -1568
JACQUINOT CLAUDE, VERS UNE RECHERCHE UTILISANT DES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES HUMAINES IMPORTEES EN Allemagne, Gazette du Palais 3 mars 2002 PAGE 46 - 1 PAGE
Pauvert, Bertrand, Autorisation de la recherche sur les cellules souches issues d'embryons, Les Petites Affiches Publié le 01/10/2003 Numéro 196 , Page(s) 7 -10
Pédrot, Philippe, Pauvert, Bertrand, La législation applicable aux cellules souches embryonnaires, Les Petites Affiches Publié le 18/02/2005 Numéro 35, Page(s) 77 -81
PUTMAN Emmanuel, Recherches sur les cellules-souches embryonnaires : suite (mais pas fin), Revue juridique personnes et famille 2003 n° 6 page 12 - 1 page
ROMEO CASABONA Carlos Maria,LA RECHERCHE ET LA THERAPIE AVEC DES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES. QUEL EN EST LE CADRE JURIDIQUE POUR L'EUROPE ?, Revue générale de droit médical 2003 N° 9 PAGE 151 - 16 PAGES
Climat
Dahan Dalmedico Amy, Les modèles du futur. Changement climatique et scénarios économiques : enjeux scientifiques et politiques, 22/02/2007, LA DECOUVERTE
Delacour Marie-Odile, Climat : la grande menace. Tous les climatologues constatent que la Terre se réchauffe plus rapidement que jamais, 03/10/2006, SCRINEO (EDITIONS)
Destot Michel et al., Energie et climat. Réponses à une crise annoncée, 07/09/2006, PLON
Flannery Tim, Les Faiseurs de pluie. L'histoire et l'impact futur du changement climatique, 11/05/2006, HELOISE D'ORMESSON
Jouzel Jean et Debroise Anne, Le climat : jeu dangereux. Dernières nouvelles de la planète, 18/04/2007, DUNOD
Maljean-Dubois Sandrine (dir.), Changements climatiques. Les
enjeux du contrôle international, La Documentation française, coll. Monde
européen et international, Paris, 2007, 383 p.
Schwartz Peter et Randall Doug, Rapport
secret du Pentagone sur le changement climatique, 04/01/2006, ALLIA
Clonage
Ouvrages
Trépanier Geneviève, Clonage reproductif et dignité humaine, 26/09/2006, LIBER
Wilmut Ian, Après Dolly. Bons et mauvais usages du clonage, 16/05/2007, ROBERT LAFFONT
Articles
DELMAS-MARTY Mireille, Faut-il interdire le clonage humain ?, Recueil Dalloz 2003 N° 37 PAGE 2517 - 3 PAGES - CAHIER ROUGE
Mathieu Bertrand, Le refus du clonage reproductif ou les faiblesses d'une éthique de l'émotion, Semaine juridique JCP G - édition générale 2003 N° 6, ACT 71, PAGE 217, 2 PAGES